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Nous pouvons être amenés à modifier les conditions ultérieurement et cela sans préavis.
Nous vous invitons donc à consulter nos pages régulièrement.

2 - DESCRIPTION DU SERVICE
Le but de planetenat.com est de vous permettre de référencer votre site, d'effectuer des recherches par mots clés, augmenter votre audience par l'effet de liens sur les rankings.

3 - DROIT D'ACCÈS
Conformément à la Loi Française, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment, demander la modification de votre compte par mail à planetenat2@planetenat.com

4 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Lors de votre inscription ou de votre visite, vous vous engagez à fournir des informations exactes sur le site web à référencer dans notre annuaire.
La qualité du site ainsi que de la navigation seront pris en compte.
Tous les sites portant des propos racistes, violents, agressifs, sexuels et autres du genre seront immédiatement éliminés du site et de l'annuaire Alpes côte d'Azur Sospel Roya Bevera Mercantour sans préavis.
Alpes côte d'Azur Sospel Roya Bevera Mercantour se réservent le droit de ne pas référencer votre site.
Les informations et les données vous concernant ainsi que les données portées à la connaissance du public sur votre site, quelques que soient leurs manières, sont sous votre seule responsabilité et non celle de l'annuaire ou du site Alpes côte d'Azur Sospel Roya Bevera Mercantour.
Une vérification régulière sera faite pour s'assurer que les liens vers les sites fonctionnent normalement, et ce afin d'offrir un meilleur service à nos visiteurs.
En cas de dysfonctionnement prolongé notre équipe pourra suspendre les sites concernés.

5 - RESPONSABILITÉ DE L'ANNUAIRE  Alpes côte d'Azur Sospel Roya Bevera Mercantour
Le site et l'annuaire  ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable du contenu, de l'absence de véracité des informations publiées dans l'annuaire, des erreurs ou omissions dans tout contenu, des dommages consécutifs
à l'utilisation de tout contenu affiché ou transmis par mail ou toutes autres manières, via le service l'annuaire Alpes côte d'Azur Sospel Roya Bevera Mercantour.
Vous reconnaissez et acceptez que l'annuaire  peut être amené à divulguer votre contenu afin de se conformer aux lois en vigueur ou si nécessaire dans le cadre d'une affaire judiciaire.
L'annuaire et le site  met tout en oeuvre pour faire respecter les conditions générales d'utilisation et souhaite protéger ses membres et ses visiteurs.

6 - RÈGLES DE BONNE CONDUITE
En utilisant les services et infos du site et de l'annuaire, vous vous engagez à ne pas diffuser tout message, toute image ou toute information :
Contraire à l'ordre public, et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux,
diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui.
Incitant à la haine ou à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
Menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pornographique ou pédophile ou zoophile.
Incitant à commettre un délit, des actes violents, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ou incitant au suicide.
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En violation du caractère privé des correspondances.

7 - PLAINTES
Si vous avez une plainte à formuler ou si vous êtes témoin du non respect des présentes conditions d'utilisations, merci de nous avertir dans les plus brefs délais à l'adresse suivante: planetenat2@planetenat.com

 

 

 



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